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Marques déposées par LA MAISON DU BISCUIT
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Pâtisseries Normandes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pâtisseries Normandes
LA MAISON DU BISCUIT

Numéro de dépôt :
4450647
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
Pâtisseries Normandes de LA MAISON DU BISCUIT

Présentation de la marque Pâtisseries Normandes

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par LA MAISON DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pâtisseries Normandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est LA MAISON DU BISCUIT domicilié(e) LE HAMEAU COSTARD - 50270 - SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude BLOCH - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque Pâtisseries Normandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtisseries Normandes arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

LA MAISON DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA MAISON DU BISCUIT , BISCUITERIE NORMANDE , PATOUF , BISCUITERIE NORMANDE fondée en 1905 , MB , Biscuiterie de Normandie , Normandie Biscuits , Pâtissier Normand , PIOUF PIOUF


LA MAISON DU BISCUIT - LE HAMEAU COSTARD - 50270 - SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude BLOCH - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Confiserie; chocolats; pain; glaces alimentaires ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de Confiserie, chocolats, pain, glaces alimentaires.